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Primonial

Toutes nos solutions face aux problématiques du chef d'entreprise 

 

L’entreprise est un actif majeur du patrimoine du chef d’entreprise. Elle constitue souvent une grande partie du patrimoine familial global, la principale source de revenus et une part significative de la facture fiscale du chef d’entreprise.


En mouvement permanent, il est nécessaire de prévoir, organiser et anticiper son évolution pour pérenniser l’entreprise et le patrimoine de son dirigeant. Il est essentiel d’avoir, dès que possible, une vision globale du patrimoine professionnel et du patrimoine privé et de les considérer comme les deux pentes d’un même toit.


 

  • Toutes nos solutions face aux problématiques du chef d'entreprise
      • Phase de croissance

        En phase de croissance, l’entreprise présente un couple risque/rendement élevé. Il importe donc de pérenniser l’entreprise en prenant en compte la situation personnelle du chef d’entreprise.



        Les sujets de réflexion portent sur plusieurs domaines :
         

        • La rémunération et le statut du dirigeant. 
          L’équilibre revenus/dividendes/protection sociale peut s’optimiser au regard de la fiscalité de l’entreprise et du statut choisi par le chef d’entreprise.

          Exemple : les dividendes sont la catégorie de revenus la moins fiscalisée mais ils ne permettent pas d’acquérir des trimestres de retraite et ne s’imputent pas sur le résultat de l’entreprise.
           
        • La fidélisation des collaborateurs de l’entreprise. Elle permet de maintenir une continuité dans la gestion et le management de l’entreprise. De plus, certains hommes clés sont indispensables à la rentabilité de l’entreprise.

          Exemple : les contrats Article 83 et Article 39 permettent la constitution d’une source de revenus « à vie » (à partir du départ à la retraite et sous certaines conditions) pour les salariés bénéficiaires et une optimisation de la fiscalité pesant sur l’entreprise.
           
        • Les nouveaux engagements de l’entreprise (nouveaux capitaux, besoins de financement …) peuvent être périlleux. Il est essentiel que l’entreprise et son dirigeant se protègent des aléas. En cas de dettes bancaires, les garanties prises par les organismes prêteurs visent aussi le patrimoine privé du chef d’entreprise. En cas de levée de fonds, il y a un risque de dilution du capital et donc d’impact ISF (Impôt de solidarité sur la fortune) pour le dirigeant.

          Exemple : Les protections envisageables en cas d’endettement de l’entreprise passent par le choix du régime matrimonial, l’éventuel montage d’une SCI (Société civile immobilière) pour loger le patrimoine immobilier et financier et un contrat d’assurance vie pour rendre insaisissable une partie du patrimoine personnel.

        Les exemples cités ci-dessus ne sont pas limitatifs et ne constituent en rien une offre commerciale.

      • Phase de maturité

        Lorsque l’entreprise constitue la majeure partie du patrimoine du dirigeant et de ses associés, le risque est élevé puisque les revenus présents et futurs du dirigeant (et notamment à la retraite) reposent exclusivement sur un actif (l’entreprise) dont la valeur n’est pas certaine à moyen-long terme. Il est donc essentiel de se constituer un patrimoine personnel et de se protéger contre les aléas de la vie (divorce, accident, invalidité …).

         

        Quelles anticipations sont essentielles pour le chef d’entreprise ?

         

        • Se constituer un patrimoine privé : 3 solutions à envisager et/ou à mixer

          - Se constituer un patrimoine personnel par épargne progressive (pour percevoir des revenus et optimiser sa fiscalité) : placement immobilier locatif (dispositif Malraux, loueur meublé non professionnel) ou collectif, contrat Madelin,

          - Matérialiser rapidement une partie de la plus-value latente de l’entreprise : cela permet de convertir une part de son actif risqué  en actif moins risqué et de diversifier son patrimoine. Les solutions envisageables sont à analyser préalablement en concertation avec l’expert-comptable, l’avocat, le notaire et le conseil en gestion de patrimoine du dirigeant.

          - Réinvestir ce capital au mieux des objectifs du chef d’entreprise : assurance vie, contrat de capitalisation, investissement immobilier à crédit …
           
        • Protéger son entreprise des conséquences d’un éventuel divorce : les solutions dépendent du régime matrimonial et du mode de détention (commune ou non) de l’entreprise.

          Exemple : en cas de régime de communauté et de propriété conjointe, il est important de se constituer un patrimoine privé facilitant le partage. SCPI (société civile de placement immobilier), logements meublés standardisés, contrats de capitalisation.
           
        • Protéger son entreprise et sa famille d’une invalidité ou d’un décès : l’invalidité d’un dirigeant ou son décès peuvent avoir des conséquences très négatives sur le devenir de l’entreprise.
          Pour les éviter, il convient de :
          - Préparer la compensation du manque à gagner par une assurance homme-clé
          Organiser les pouvoirs de décision par un mandat de protection future ou un aménagement des statuts
          Organiser l’intégration ou non des héritiers  et leur dédommagement le cas échéant, par une assurance décès croisée et/ou un pacte Dutreil-transmission.
          Ne pas négliger les régimes de prévoyance individuelle, selon le statut.

        Les exemples cités ci-dessus ne sont pas limitatifs et ne constituent en rien une offre commerciale.

      • Phase de cession-transmission

        Transmettre son entreprise de son vivant est un acte déterminant pour les parties prenantes : le chef d’entreprise pour son avenir, les héritiers pour leur choix de vie, l’entreprise pour sa pérennité. 

        Il est nécessaire de voir au-delà de la cession proprement dite pour prendre conscience des enjeux notamment au niveau patrimonial. Il importe d’évaluer si l’entreprise est cessible en l’état, quels sont les objectifs patrimoniaux après la cession et quel sera le coût de cette cession.

         

        Pourquoi anticiper ?

        • Pour prendre conscience du poids de la fiscalité
        • Pour analyser les éventuelles restructurations à opérer
        • Pour envisager les enveloppes de capitalisation couvrant les éventuelles garanties de passif. 

        Quelles alternatives pour quel objectif ?

        • Cession à un tiers et rachat d’une autre entreprise : la constitution préalable d’une société holding peut présenter des avantages certains.
        • Cession à un tiers et départ en retraite : l’organisation de la détention des titres, leur cession et leur remploi en démembrement par exemple permettront d’optimiser les conditions du partage successoral.
        • Cession à un enfant repreneur : en présence ou non d’un ou plusieurs autres enfants non repreneurs, l’anticipation permettra de dédommager les enfants sans entraver la prise de contrôle par le repreneur ni le développement de l’entreprise (optimisation fiscale notamment).

        Les exemples cités ci-dessus ne sont pas limitatifs et ne constituent en rien une offre commerciale.

la méthode
primonial

L’engagement de Primonial porte sur un suivi régulier de l’entreprise et de son dirigeant en coordination complète avec ses conseils (avocat, expert-comptable, notaire …). A ce titre, le consultant en gestion de patrimoine a un rôle charnière car c’est lui qui fait le lien entre l’approche « patrimoine privé » et les impacts des décisions à prendre concernant le patrimoine professionnel. Grâce à ce rôle transverse, nous plaçons le client au cœur du processus et assurons le lien, indispensable, entre personnel et professionnel, à chaque étape de la vie d’une entreprise.​

 

Une offre sur mesure de solutions financières adaptées à l’entreprise

  • Trésorerie  d’entreprise
  • Epargne salariale
  • Optimisation des rémunérations différées

 

Un accompagnement du dirigeant

  • Optimisation fiscale personnelle
  • Protection familiale

 

Une stratégie patrimoniale personnalisée

  • Approche patrimoine privé du dirigeant
  • Préparation à la transmission d’entreprise
  • Accompagnement post-cession
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